Le gouvernement veut taxer les rivières

Les rivières française bientôt taxées?
Les rivières françaises bientôt taxées?
Par bioalaune publié le
3742 lectures

A l’heure où Jean-Marc Ayrault parle d’une remise à plat de la fiscalité, le gouvernement annonce la préparation d’une nouvelle taxe sur les rivières qui concernera les agriculteurs et les particuliers dont le terrain est traversé par un cours d’eau.


Ce nouveau prélèvement fiscal est destiné à financer l’Office National de l’Eau et des Milieux Aquatiques, ONEMA, un organisme public rattaché au ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie en charge de favoriser une gestion globale et durable des ressources en eau en France.

Prélevé annuellement à hauteur de 50 centimes par mètre linéaire de rivière, cet impôt pourrait atteindre une centaine d’euros chaque année pour les propriétaires dont le domaine est parcouru par 200 mètres de rivière.

Cette nouvelle redevance impactera principalement les agriculteurs qui ont généralement des cours d’eau plus importants que les particuliers sur leurs terres. Ils devront s’acquitter de cette nouvelle contribution en étant néanmoins tenus d’assurer l’entretien des voies d’eau sur leur propriété.

Affichant leur indignation face à la proposition du gouvernement de mettre en place cette nouvelle taxe, certains agriculteurs ont d’ores et déjà exprimé le refus de s’y soumettre.

 

Rédaction: Manon Laplace

Commentaires